Demande de mise à disposition de documents filmiques ou archivistiques

*Champs obligatoires

Demandeur

: 0 / 280

: 0 / 280

: 0 / 280

: 0 / 280

Choisissez une option

Chargement en cours

Aucun résultat n'a été trouvé.

  • Institution culturelle / patrimoniale
  • Association
  • Établissement d'enseignement
  • Collectivité
  • Société de production
  • Autre (à préciser)
  • Membres de la FIAF

: 0 / 280

Cadre de l'utilisation

Choisissez une option

Chargement en cours

Aucun résultat n'a été trouvé.

  • Exposition
  • Production audiovisuelle
  • Festival
  • Projet d'édition
  • Autre (à préciser)

: 0 / 280

Œuvres concernées

: 0 / 65000

Situation juridique

Choisissez une option

Chargement en cours

Aucun résultat n'a été trouvé.

  • Oui
  • Non
  • Je ne sais pas

Choisissez une option

Chargement en cours

Aucun résultat n'a été trouvé.

  • Oui
  • Non
  • En cours

Choisissez une option

Chargement en cours

Aucun résultat n'a été trouvé.

  • Oui
  • Non
  • En cours

Responsabilité des droits

Il appartient au demandeur de s’assurer de l’obtention des autorisations nécessaires auprès des ayants droit concernés, incluant notamment les droits d’auteur et droits voisins, les droits afférents aux éléments matériels (droits corporels liés aux supports).

Je certifie avoir entrepris, ou m’engage à entreprendre, les démarches nécessaires auprès des ayants droit.

Informations complémentaires

: 0 / 280

Délais

Les demandes doivent être déposées suffisamment en amont du projet. Il est recommandé d’anticiper plusieurs mois avant la date prévue de diffusion ou d’utilisation.