Propriété intellectuelle 

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Sauf mention contraire, la reproduction partielle ou totale des contenus diffusés sur le site est autorisée sous réserve : de l’absence de modification des contenus ; de la mention explicite de la source ; du respect de l’intégrité des documents reproduits ; de l’absence de toute utilisation commerciale ou trompeuse. 

Toute réutilisation ne doit pas laisser entendre que le CNC cautionne ou garantit les contenus reproduits. 

Les bases de données sont protégées conformément aux articles L.341-1 à L.343-4 du Code de la propriété intellectuelle. 

Certaines notices relatives aux films contemporains ont été réalisées en partenariat avec l’association Les Fiches du Cinéma.

Protection des données personnelles 

Le CNC attache une importance particulière à la protection des données personnelles et au respect de la vie privée des utilisateurs. 

Les traitements de données effectués à partir du présent site sont réalisés conformément au Règlement (UE) 2016/679 du 27 avril 2016 (RGPD) et à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés. 

Les données collectées via les formulaires présents sur le site sont strictement limitées aux informations nécessaires aux finalités poursuivies, notamment : 

•La gestion des demandes et accréditations ;
•Les échanges avec les partenaires institutionnels ;
•L’envoi d’informations et communications institutionnelles ; 
•La réalisation de statistiques anonymisées. 

Les données ne sont ni vendues ni cédées à des tiers à des fins commerciales. 

Les données personnelles sont conservées pendant une durée proportionnée aux finalités du traitement et conformément aux obligations légales applicables. 

Conformément à la réglementation en vigueur, toute personne dispose : d’un droit d’accès ; d’un droit de rectification ; d’un droit d’effacement ; d’un droit à la limitation du traitement ; d’un droit d’opposition ; ainsi que du droit de définir des directives relatives au sort de ses données après son décès. 

Ces droits peuvent être exercés en adressant une demande à : 

Centre national du cinéma et de l’image animée 
Direction du patrimoine cinématographique 
7 bis rue Alexandre Turpault 
78390 Bois-d’Arcy – France 

ou par courrier électronique à :  

En cas de difficulté non résolue, toute personne peut introduire une réclamation auprès de la CNIL.