Dossier - Modèles vierges de contrats et de conventions : coproduction, cession droit d'auteur, édition vidéographique, engagement acteurs de complément, ...

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Identification

Institution : La Cinémathèque Française

Année : Entre 1991 - 1996

Description physique : [309 f.] multigr. ; [28 f.] multigr.

Contexte

Structure du fonds

Contenu et structure

Auteur(s) : StudioCanal (Boulogne-Billancourt) (Auteur), France 3 (Auteur), Sept / Arte (Auteur), Montparnasse Productions (Auteur), FEMIS - Ecole Nationale Supérieure des Métiers de l'Image et du Son (Auteur)

Famille / Activité : dossier par organisme

Type de document : matériel documentaire

Conditions d'accès et utilisation

Toute demande de reproduction est soumise à une autorisation préalable

Langue : Français, Italien

Consultation

Référence : LFD1

Cote boîte : LFD-B1

Lieux de consultation et conditions d'accès :

  • La Cinémathèque française (Bibliothèque) - Accès réservé