Dossier - Modèles vierges de contrats et de conventions : coproduction, cession droit d'auteur, édition vidéographique, engagement acteurs de complément, ...
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Identification
Institution : La Cinémathèque Française
Année : Entre 1991 - 1996
Description physique : [309 f.] multigr. ; [28 f.] multigr.
Contexte
Structure du fonds
Contenu et structure
Auteur(s) : StudioCanal (Boulogne-Billancourt) (Auteur), France 3 (Auteur), Sept / Arte (Auteur), Montparnasse Productions (Auteur), FEMIS - Ecole Nationale Supérieure des Métiers de l'Image et du Son (Auteur)
Famille / Activité : dossier par organisme
Type de document : matériel documentaire
Conditions d'accès et utilisation
Toute demande de reproduction est soumise à une autorisation préalable
Langue : Français, Italien
Consultation
Référence : LFD1
Cote boîte : LFD-B1
Lieux de consultation et conditions d'accès :
- La Cinémathèque française (Bibliothèque) - Accès réservé